CONSEIL MUNICIPAL DU 27 FEVRIER 2020

ORDRE DU JOUR

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

1. CTG 2020-2024 : Engagement de principe avec la CAF

2. Médecine du travail : Convention de partenariat

DOMAINE ET PATRIMOINE

1. Acquisition d’un terrain lieu-dit « Commières »

2. Bibliothèque : Documents mis au pilon

FINANCES COMMUNALES

1. Accueil de loisirs : Convention d’objectifs et de moyens avec l’ACLVV - avenant

2. Temps d’Activités périscolaires : Budget 2020 ACLVV

3. Travaux des sanitaires du Camping : versement d’une subvention

4. DETR : Demande de subvention pour la réhabilitation de logements communaux

5. DSIL : Demande de subvention pour la réhabilitation de logements communaux

QUESTIONS DIVERSES

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2019

ORDRE DU JOUR

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

1.     Roannais Agglomération : Mise en conformité des statuts- délibération complémentaire

2.     Roannais Agglomération : Renouvellement de la convention de service commun pour le management de la santé et de la sécurité au travail

3.     Roannais Agglomération : Marché de prestations de télécommunications : approbation des offres

4.     Salon des Maires : mandat spécial

DOMAINE ET PATRIMOINE

5.     Acquisition cabinet médical : Modification des conditions de la vente

FINANCES COMMUNALES

6.      Budget 2020 : Approbation

7.      OPHEOR : Budget 2020

8.     Subventions exceptionnelles : Amis de la Chapelle : évènements 2020 : Les Variétés Lyriques et les tisseurs de sons : 1 000 €

9.     Travaux du camping : Demande de subvention au Conseil Départemental et au Conseil Régional 

10. Fonds de concours Roannais Agglomération : Remboursement par la commune des travaux de pose des fourreaux fibre le long de la RD53 (travaux terminés)

11.  Fonds de concours Roannais Agglomération : Remboursement par la commune des travaux sur le site de la Plage (suite au résultat d’appel d’offres)

12.  Fonds de concours Roannais Agglomération : Versement de fonds de concours à la commune pour la déviation de la route de la Chapelle (travaux terminés)

13.  Carte achat : contrat de service

14.  Admission en non valeurs : décision complémentaire 

QUESTIONS DIVERSES

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2019

ORDRE DU JOUR

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

1.     Roannais Agglomération : Grpt de commande carburant

2.     Roannais Agglomération : Approbation rapport de la CLECT

3.     Roannais Agglomération : rapport annuel

4.     Roannais Agglomération : rapport annuel Ordures Ménagères

5.     Roannaise de l’Eau : rapports annuels

6.     EPORA : Avenant à la convention

7.     Médiathèque Départementale de la Loire : Convention de partenariat bibliothèque

DOMAINE ET PATRIMOINE

8.     PLU : Approbation

9.     Droit de préemption urbain

10. Camping : Annulation cession

RESSOURCES HUMAINES

11.  Modification du tableau des effectifs

12. Protection sociale complémentaire : Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrite par le CDG42 

QUESTIONS DIVERSES

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2019

ORDRE DU JOUR

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

1.     Roannais Agglomération : Modification du périmètre d’intérêt communautaire zone d’activité touristique

2.     Syndicat du cycle de l’eau : fusion des 4 syndicats d’eau suivants : Roannaise de l’Eau, Syndicat de la Teyssonne, Syndicat de l’Isable et le Syndicat de St André d’Apchon/Arcon.

FINANCES

3.     Demandes de subventions ordinaires et exceptionnelles

4.     SIEL : Eclairage Public la Louève : passage d’une gaine

5.     Conventions : Fourrières animales chiens et chats

6.     Cité Nouvelle : Garantie d’emprunt : réaménagement de la dette

FONCTION PUBLIQUE

7.     Modification du tableau des effectifs communaux

8.     Vacation funéraires

QUESTIONS DIVERSES

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2019

ORDRE DU JOUR

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

1.     Groupement de commande avec l’Agglomération pour les travaux secteur plage

DOMAINE ET PATRIMOINE

2.     Acquisition maison médicale place Jules Rabourdin

3.     Déclassement chemin rural n°12 : Chemin des Mariniers

4.     Lotissement Collet : intégration des voiries du lotissement Collet

FINANCES

5.     Bilan cession /acquisition 2018

6.     Bilan des Marchés Publics 2018

7.     Approbation du Compte Administratif 2018

8.     Approbation du Compte de Gestion 2018

9.     Affectation des résultats

10. DM n°1

11. Taux d’imposition

12. Subvention aux associations

13. Pass’sport : convention avec les intervenants

14. Demandes de subventions exceptionnelles 

15. Modification tarif carré d’Urfé : tarif préférentiel employés

16. Fondation du patrimoine : Demande de souscription pour les travaux à l’Eglise

FONCTION PUBLIQUE

17. Régime Indemnitaire : modification du RIFSEEP

18.  Convention de participation risque « santé » et/ou pour le risque « prévoyance »avec le CDG 42

QUESTIONS DIVERSES

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 FEVRIER 2019

ORDRE DU JOUR

DOMAINE ET PATRIMOINE

1.     Transactions de parcelles situées rue Fréchat

FINANCES

2.     Demande de subvention au titre de la DETR

3.     Demande de subvention au titre du FSIPL

4.     Demande de subvention au titre des amendes de police

5.     Bibliothèque municipale : modification des tarifs

6.     SIEL : Travaux éclairage publique Chemin de la Leva et rue du Château d’eau

7.     Classe en 9 : Demande de subvention exceptionnelle

FONCTION PUBLIQUE

8.     Roannais Agglomération : Avenant au partenariat de formation professionnelle avec le CNFPT

9.     Centre de Gestion de la Loire : convention 2019-2022 relative à l’établissement des dossiers CNRACL

10. Mutuelle communale – Avenant n° 4 au contrat de prévoyance

11.  Assurance du personnel : groupement de commande avec le CDG 42

DIVERS

12. Soutien à la résolution du 101ème Congrès de l'AMF

QUESTIONS DIVERSES

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2018

ORDRE DU JOUR

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

1.     Roannais Agglomération : Convention MADS Renouvellement

2.     ENEDIS : Convention de servitude de passage

URBANISME

3.     Arrêt du PLU 

FINANCES

4.     Budget 2019

5.     DM N° 3

6.     SIEL : Travaux 2019

7.     Avenant AXA

QUESTIONS DIVERSES

CONSEIL MUNICIPAL DU 8 NOVEMBRE 2018

ORDRE DU JOUR

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

1.     Roannaise de l’Eau : Schéma Directeur Assainissement

2.     Roannais Agglomération : Convention borne recharge véhicules électriques

3.     Roannais Agglomération : Transfert de la compétence lecture publique

4.     Roannais Agglomération : Biens partagés règlement de mise à disposition

5.     Roannais Agglomération : Convention service commun DTNSI

6.     CAF : Avenant au CEJ

FINANCES

7.     Débat d’Orientation Budgétaire

8.     Admissions en non-valeur

9.     DM N° 2

10. Subventions exceptionnelles : AVAL (3000 €) et Gospel (500 €)

11. Ophéor budget 2019

12. Chantiers éducatifs

QUESTIONS DIVERSES