Conseil Municipal du 17 novembre 2016

Séance du Conseil municipal du 17 novembre 2016

ORDRE DU JOUR

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

1.     Convention de service commun pour la direction des systèmes d’information  de Roannais Agglomération

2. Ré informatisation et fourniture de portails documentaires pour les  médiathèques de Roanne et Mably et les bibliothèques de Commelle-Vernay  et Villerest: Demande de subvention auprès de l’Etat et du Conseil  Départemental

3.     Convention d’études et de veille foncière avec l’EPORA

4.     CEJ 2016-2019 : Convention d’objectifs et de financement

DOMAINE ET PATRIMOINE

5.     Cession parcelle section BI n° 56 : lieu-dit Coffolet

6.     Cession parcelle section CC n° 65 lieu-dit Seigne

7.  Convention de mise à disposition avec l’association « Les Amis de la  Chapelle »

8.     Mandat de gestion garage meret

9.     Déclassement chemin de la chapelle : ouverture de l’enquête publique

FINANCES LOCALES

10.  Fourniture de systèmes hydro-économes pour les bâtiments municipaux par  la société Objectif Eco Energie – Approbation de la convention de cession à  titre gracieux du matériel contre la valorisation des certificats d’économie  d’énergie

11.  Admissions en non valeurs pour 2016

12.  DM n° 4

13.  Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes

14.  Attribution de subventions aux associations

15.  Débat d’Orientation Budgétaire 2017

AUTRES

16.  Motion de soutien POCL

QUESTIONS DIVERSES