Conseil municipal du 13 avril 2017

Le conseil municipal se réunit le jeudi 13 avril à 18h30

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2017

ORDRE DU JOUR

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

1.       Roannais Agglomération : Adoption des statuts

2.   Roannais Agglomération : Adoption de l’intérêt communautaire du développement économique

3.       Indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux

DOMAINE ET PATRIMOINE

4.   Bassin d’orage lotissement les coteaux du Vernoy : transfert à la commune (avril ou mai)

5.       Fin de la mise à disposition du Camping à Roannais Agglomération dans le cadre du transfert de la compétence tourisme

FINANCES LOCALES

6.       DM N° 2

7.       OPHEOR : garantie d’emprunt

8.       Convention pass’sport plus

9.       Acquisition de voitures électriques : Avenant à la convention TEPCV

10.   Travaux SIEL : rue des Remparts et chemin du Perron

AUTRES

11.   Convention traitement des tags

12.   Projet FRIPON : Contrat de collaboration

QUESTIONS DIVERSES