Conseil municipal du 30 juin 2017

Le conseil municipal se réunira le 30 juin à partir de 17h30

  Le CM ordinaire sera précédé d'un conseil extraordinaire à 17h30 pour la désignation des délégués et de leurs suppléants au sein du Collège électoral pour les prochaines élections sénatoriales.

A 18h00 conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2017

ORDRE DU JOUR

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

1.   Station Verte : Désignation du délégué de la commune au Conseil d’Administration

2.       Roannais Agglomération : Avenant n° 1 au CEJ 2016-2019

3.       Mise en fourrière : Convention avec le prestataire

DOMAINE ET PATRIMOINE

4.       Roannais Agglomération : Acquisition de parcelles

5.       Roannais Agglomération : Fin de mise à disposition de parcelles

6.    Convention de mise à disposition pour la mise en place d’un poteau incendie

7.       Ecole maternelle de la Lie : Dépôt du permis de construire

FINANCES LOCALES

8.       OPHEOR : Garantie d’emprunt lotissement de la Louève

9.    EPURES : Approbation de la convention pluri-annuelle et de l’avenant annuel

10.   AMF : Protection juridique

11.   COCA : demande de prolongation

12.   Conseil Départemental : Demande de subvention au titre du COCA : petit théâtre

13.   Conseil Départemental : Demande de subvention pour la construction d’une école maternelle

14.   Conseil Régional : Demande de subvention pour la construction d’une école maternelle

15.   DRAC : Demande de subvention diagnostic architectural de l’Eglise 

16.   Subventions exceptionnelles aux associations : Terre de potes et basket club

RESSOURCES HUMAINES

17.   Modification du tableau des effectifs communaux

18.   RIFSEEP : modification du régime indemnitaire

19.   Attribution de primes aux emplois aidés

QUESTIONS DIVERSES