Conseil municipal du 21 septembre

Le Conseil municipal se réunit le jeudi 21 septembre à 18h30

ORDRE DU JOUR

Présentation du projet de la salle de réception par le cabinet KEOPS

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

1.       Installation d’un nouveau conseiller

2.      Modification des membres siégeant dans les commissions Communales et Intercommunales

3.       Roannais Agglomération : Rapport annuel déchets ménagers

4.       SEEDR : Rapport annuel

5.       Roannaise de l’eau : Rapport annuel Eau/ Assainissement/ ANC

FINANCES LOCALES

6.       DM N° 3

7.       Sénateur Fournier : Demande de subvention salle de réception

8.       Subventions exceptionnelles aux associations

9.       Demande de subvention CD 42 : Amendes de police

RESSOURCES HUMAINES

10.   Modification du tableau des effectifs communaux

AUTRES DOMAINES

11.   Motion relative au maintien du Tribunal de Roanne

QUESTIONS DIVERSES