09/11/2017
Conseil municipal le Jeudi 16 novembre à 18h30
ORDRE DU JOUR
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
1. Installation d’un nouveau conseiller
2. Modification des commissions communales
3. Roannaise de l’eau : adhésion de la commune d’Ambierle
DOMAINE ET PATRIMOINE
4. Acquisition de parcelles : hôtel du golf
FINANCES LOCALES
5. Débat d’Orientation Budgétaire
6. Convention Erasmus +
7. Admission en non-valeurs 2017
8. DM N° 4
9. OPHEOR : budget 2018
10. OPHEOR : garantie d’emprunt
11. Subvention comité de jumelage : 1 000 €
12. SIEL : Compétence maintenance éclairage public
FONCTION PUBLIQUE
13. CDG 42 : Avenant à la convention 2015/2017 relative au traitement des dossiers CNRACL
14. CDG 42 : Plan de formation
15. Modification du tableau des effectifs communaux : Adjoint du patrimoine et services techniques (mi-temps)
MOTION
16. Motion OPHEOR
QUESTIONS DIVERSES