Conseil Municipal du 12 avril 2018

Le Conseil Municipal se réunit le jeudi 12 avril 2018 à 18h30

ORDRE DU JOUR

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

1. Groupement de commandes « location et maintenance des équipements de reprographie »

2.     Convention cadre de coopération pour la mise en œuvre et le suivi des clauses sociales dans le cadre des marchés de la ville de Villerest

3.     Dénomination du groupe scolaire du Bourg : Thomas Pesquet

FINANCES LOCALES

4.     Approbation CA 2017

5.     Approbation du compte de Gestion

6.     Affectation des résultats

7.     DM 2018 n°1

8.     Vote des taux communaux 2018

9.     Attribution des subventions 2018

10. Demande de subvention Région Auvergne RA (maison médicale)

11. Demande de subvention Région Auvergne RA Ligne bourg centre (maison médicale)

12. Demande de subventions au Conseil Départemental (maison médicale)

13. Demande de subvention à Roannais Agglomération (maison médicale)

14. SIEL : programme travaux 2018

15. Convention Pass’Sport

16. Convention tripartite : prélèvement carte carburant

FONCTION PUBLIQUE

17.  Modification du tableau des effectifs communaux

18.  Modification du RIFSEEP

QUESTIONS DIVERSES