Conseil Municipal du 5 Juillet 2018

Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 5 Juillet à 18h30

CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUILLET 2018

ORDRE DU JOUR

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

1.     Convention avec Roannais Agglomération : Service commun SST

DOMAINE

2.  Adhésion au service « FranceConnect » de la Direction Interministérielle du Numérique et du Système d’Information et la Communication de l’Etat (DINSIC)

3.         Intégration d’un bien vacant et sans maître

4.         Règlement Carré Urfé et tarifs

FINANCES

5.     Accueil de loisirs périscolaires : Convention avec l’ACLVV

6.     Restaurant scolaire : modification du règlement

7.     Attribution d’une subvention exceptionnelle à ACAV et au Comité de Jumelage

8.     Demande de subvention Eglise

RESSOURCES HUMAINES

9.     Modification du tableau des effectifs communaux

QUESTIONS DIVERSES