Conseil Municipal du 04 Octobre 2018

Le Conseil Municipal se réunit le Jeudi 4 Octobre 2018 à 18h30

ORDRE DU JOUR

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

1.     Installation d’un nouveau conseiller municipal

2.     Modification des membres siégeant dans les commissions Communales

3.     Roannaise de l’eau : Rapport de gestion eau et assainissement

4.     Roannais Agglomération : Gestion du service Déchets Ménagers

5.     Groupement de commande matériel de reprographie : choix des prestataires

6.     Convention de partenariat avec STLN42

DOMAINE

7.     Rétrocession d’une parcelle plateau de Coffolet

8.     Règlement d’utilisation du Carré d’Urfé

9.     Tarifs des salles municipales (Carré Urfé – salle Emilie)

10. Bibliothèque : règlement intérieur

11. Bibliothèque : charte des bénévoles

FINANCES

12. Demande de subvention Conseil Départemental : COCA (voirie places…)

13. Demande de subvention Conseil Départemental : Amendes de polices

14. Demande de subvention Région : construction en bois local

15. Demande de subvention Région : contrat Ambition Région

16. Demande d’exonération de Taxe Foncière Maison de Santé

RESSOURCES HUMAINES

17. Modification du régime indemnitaire : police municipale

QUESTIONS DIVERSES