Conseil municipal du 7 Février 2019

01/31/2019

Le conseil municipal se réunit le jeudi 7 Février à 18h30 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 FEVRIER 2019

 

ORDRE DU JOUR

 

 

DOMAINE ET PATRIMOINE

1.     Transactions de parcelles situées rue Fréchat

 

FINANCES

2.     Demande de subvention au titre de la DETR

3.     Demande de subvention au titre du FSIPL

4.     Demande de subvention au titre des amendes de police

5.     Bibliothèque municipale : modification des tarifs

6.     SIEL : Travaux éclairage publique Chemin de la Leva et rue du Château d’eau

7.     Classe en 9 : Demande de subvention exceptionnelle

 

FONCTION PUBLIQUE

8.     Roannais Agglomération : Avenant au partenariat de formation professionnelle avec le CNFPT

9.     Centre de Gestion de la Loire : convention 2019-2022 relative à l’établissement des dossiers CNRACL

10. Mutuelle communale – Avenant n° 4 au contrat de prévoyance

11.  Assurance du personnel : groupement de commande avec le CDG 42

 

 

DIVERS

12. Soutien à la résolution du 101ème Congrès de l'AMF

 

QUESTIONS DIVERSES

Conseil Municipal du 28 mars 2019 Conseil Municipal du 13 décembre 2018