16/05/2019
Le conseil municipal se réunit le 28 mars à 18h30
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2019
ORDRE DU JOUR
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
1. Groupement de commande avec l’Agglomération pour les travaux secteur plage
DOMAINE ET PATRIMOINE
2. Acquisition maison médicale place Jules Rabourdin
3. Déclassement chemin rural n°12 : Chemin des Mariniers
4. Lotissement Collet : intégration des voiries du lotissement Collet
FINANCES
5. Bilan cession /acquisition 2018
6. Bilan des Marchés Publics 2018
7. Approbation du Compte Administratif 2018
8. Approbation du Compte de Gestion 2018
9. Affectation des résultats
10. DM n°1
11. Taux d’imposition
12. Subvention aux associations
13. Pass’sport : convention avec les intervenants
14. Demandes de subventions exceptionnelles
15. Modification tarif carré d’Urfé : tarif préférentiel employés
16. Fondation du patrimoine : Demande de souscription pour les travaux à l’Eglise
FONCTION PUBLIQUE
17. Régime Indemnitaire : modification du RIFSEEP
18. Convention de participation risque « santé » et/ou pour le risque « prévoyance »avec le CDG 42
QUESTIONS DIVERSES