Conseil Municipal du 28 mars 2019

Le conseil municipal se réunit le 28 mars à 18h30

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2019

ORDRE DU JOUR

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

1.     Groupement de commande avec l’Agglomération pour les travaux secteur plage

DOMAINE ET PATRIMOINE

2.     Acquisition maison médicale place Jules Rabourdin

3.     Déclassement chemin rural n°12 : Chemin des Mariniers

4.     Lotissement Collet : intégration des voiries du lotissement Collet

FINANCES

5.     Bilan cession /acquisition 2018

6.     Bilan des Marchés Publics 2018

7.     Approbation du Compte Administratif 2018

8.     Approbation du Compte de Gestion 2018

9.     Affectation des résultats

10. DM n°1

11. Taux d’imposition

12. Subvention aux associations

13. Pass’sport : convention avec les intervenants

14. Demandes de subventions exceptionnelles 

15. Modification tarif carré d’Urfé : tarif préférentiel employés

16. Fondation du patrimoine : Demande de souscription pour les travaux à l’Eglise

FONCTION PUBLIQUE

17. Régime Indemnitaire : modification du RIFSEEP

18.  Convention de participation risque « santé » et/ou pour le risque « prévoyance »avec le CDG 42

QUESTIONS DIVERSES