Conseil municipal du 26 septembre

Le conseil municipal se réunit le Jeudi 26 septembre à 18h30

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2019

ORDRE DU JOUR

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

1.     Roannais Agglomération : Grpt de commande carburant

2.     Roannais Agglomération : Approbation rapport de la CLECT

3.     Roannais Agglomération : rapport annuel

4.     Roannais Agglomération : rapport annuel Ordures Ménagères

5.     Roannaise de l’Eau : rapports annuels

6.     EPORA : Avenant à la convention

7.     Médiathèque Départementale de la Loire : Convention de partenariat bibliothèque

DOMAINE ET PATRIMOINE

8.     PLU : Approbation

9.     Droit de préemption urbain

10. Camping : Annulation cession

RESSOURCES HUMAINES

11.  Modification du tableau des effectifs

12. Protection sociale complémentaire : Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrite par le CDG42 

QUESTIONS DIVERSES