Conseil municipal du 12 décembre 2019

Le conseil municipal se réunit le jeudi 12 décembre 019

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2019

ORDRE DU JOUR

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

1.     Roannais Agglomération : Mise en conformité des statuts- délibération complémentaire

2.     Roannais Agglomération : Renouvellement de la convention de service commun pour le management de la santé et de la sécurité au travail

3.     Roannais Agglomération : Marché de prestations de télécommunications : approbation des offres

4.     Salon des Maires : mandat spécial

DOMAINE ET PATRIMOINE

5.     Acquisition cabinet médical : Modification des conditions de la vente

FINANCES COMMUNALES

6.      Budget 2020 : Approbation

7.      OPHEOR : Budget 2020

8.     Subventions exceptionnelles : Amis de la Chapelle : évènements 2020 : Les Variétés Lyriques et les tisseurs de sons : 1 000 €

9.     Travaux du camping : Demande de subvention au Conseil Départemental et au Conseil Régional 

10. Fonds de concours Roannais Agglomération : Remboursement par la commune des travaux de pose des fourreaux fibre le long de la RD53 (travaux terminés)

11.  Fonds de concours Roannais Agglomération : Remboursement par la commune des travaux sur le site de la Plage (suite au résultat d’appel d’offres)

12.  Fonds de concours Roannais Agglomération : Versement de fonds de concours à la commune pour la déviation de la route de la Chapelle (travaux terminés)

13.  Carte achat : contrat de service

14.  Admission en non valeurs : décision complémentaire 

QUESTIONS DIVERSES