Conseil municipal du 12 décembre 2019

12/06/2019

Le conseil municipal se réunit le jeudi 12 décembre 019

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2019

 

ORDRE DU JOUR

 

 

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

1.     Roannais Agglomération : Mise en conformité des statuts- délibération complémentaire

2.     Roannais Agglomération : Renouvellement de la convention de service commun pour le management de la santé et de la sécurité au travail

3.     Roannais Agglomération : Marché de prestations de télécommunications : approbation des offres

4.     Salon des Maires : mandat spécial

 

DOMAINE ET PATRIMOINE

5.     Acquisition cabinet médical : Modification des conditions de la vente

 

FINANCES COMMUNALES

6.      Budget 2020 : Approbation

7.      OPHEOR : Budget 2020

8.     Subventions exceptionnelles : Amis de la Chapelle : évènements 2020 : Les Variétés Lyriques et les tisseurs de sons : 1 000 €

9.     Travaux du camping : Demande de subvention au Conseil Départemental et au Conseil Régional 

10. Fonds de concours Roannais Agglomération : Remboursement par la commune des travaux de pose des fourreaux fibre le long de la RD53 (travaux terminés)

11.  Fonds de concours Roannais Agglomération : Remboursement par la commune des travaux sur le site de la Plage (suite au résultat d’appel d’offres)

12.  Fonds de concours Roannais Agglomération : Versement de fonds de concours à la commune pour la déviation de la route de la Chapelle (travaux terminés)

13.  Carte achat : contrat de service

14.  Admission en non valeurs : décision complémentaire 

 

QUESTIONS DIVERSES

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