Le CM ordinaire sera précédé d'un conseil extraordinaire à 17h30 pour la désignation des délégués et de leurs suppléants au sein du Collège électoral pour les prochaines élections sénatoriales.

A 18h00 conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2017

ORDRE DU JOUR

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

1.   Station Verte : Désignation du délégué de la commune au Conseil d’Administration

2.       Roannais Agglomération : Avenant n° 1 au CEJ 2016-2019

3.       Mise en fourrière : Convention avec le prestataire

DOMAINE ET PATRIMOINE

4.       Roannais Agglomération : Acquisition de parcelles

5.       Roannais Agglomération : Fin de mise à disposition de parcelles

6.    Convention de mise à disposition pour la mise en place d’un poteau incendie

7.       Ecole maternelle de la Lie : Dépôt du permis de construire

FINANCES LOCALES

8.       OPHEOR : Garantie d’emprunt lotissement de la Louève

9.    EPURES : Approbation de la convention pluri-annuelle et de l’avenant annuel

10.   AMF : Protection juridique

11.   COCA : demande de prolongation

12.   Conseil Départemental : Demande de subvention au titre du COCA : petit théâtre

13.   Conseil Départemental : Demande de subvention pour la construction d’une école maternelle

14.   Conseil Régional : Demande de subvention pour la construction d’une école maternelle

15.   DRAC : Demande de subvention diagnostic architectural de l’Eglise 

16.   Subventions exceptionnelles aux associations : Terre de potes et basket club

RESSOURCES HUMAINES

17.   Modification du tableau des effectifs communaux

18.   RIFSEEP : modification du régime indemnitaire

19.   Attribution de primes aux emplois aidés

QUESTIONS DIVERSES

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2017

ORDRE DU JOUR

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

1.       Roannais Agglomération : Adoption des statuts

2.   Roannais Agglomération : Adoption de l’intérêt communautaire du développement économique

3.       Indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux

DOMAINE ET PATRIMOINE

4.   Bassin d’orage lotissement les coteaux du Vernoy : transfert à la commune (avril ou mai)

5.       Fin de la mise à disposition du Camping à Roannais Agglomération dans le cadre du transfert de la compétence tourisme

FINANCES LOCALES

6.       DM N° 2

7.       OPHEOR : garantie d’emprunt

8.       Convention pass’sport plus

9.       Acquisition de voitures électriques : Avenant à la convention TEPCV

10.   Travaux SIEL : rue des Remparts et chemin du Perron

AUTRES

11.   Convention traitement des tags

12.   Projet FRIPON : Contrat de collaboration

QUESTIONS DIVERSES

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MARS 2017

ORDRE DU JOUR

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

1.       Transfert de la compétence PLU à la Communauté d’Agglomération

DOMAINE ET PATRIMOINE

2.       Transfert des voiries du lotissement La Louève à la commune

3.       Bilan des cessions et acquisitions 2016

4.       Acquisition parcelle BV n° 141 située Place J. Baudinat

FINANCES LOCALES

5.       Approbation du Compte Administratif  2016

6.       Approbation du Compte de Gestion  2016

7.       Affectation des résultats

8.       BP 2017 : DM n°1

9.       Taux d’imposition

10.   Subventions aux associations 2017

11.   Groupement de commande véhicules

12.   Bilan Marchés publics 2016

13.   FSIPL : Demande de subvention pour le petit théâtre : complément d’information

QUESTIONS DIVERSES 

ORDRE DU JOUR

Intervention des investisseurs du Golf 

DOMAINE ET PATRIMOINE

1.     Cession parcelles lotissement Villaris

2.     Cession du Camping

3.     Règlement salle Emilie

FINANCES LOCALES

4.     Budget OPHEOR 2017

5.     Budget 2017

6.     COCA : Avenant au contrat initial

7.     Tarifs municipaux : modification des droits de place

8.     Chantiers éducatifs  2017

RESSOURCES HUMAINES

9.     Modification du tableau des effectifs communaux

10.  Avenant n° 2 au contrat d’assurance prévoyance avec la MNT

AUTRES

QUESTIONS DIVERSES

ORDRE DU JOUR

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

1.     Convention de service commun pour la direction des systèmes d’information  de Roannais Agglomération

2. Ré informatisation et fourniture de portails documentaires pour les  médiathèques de Roanne et Mably et les bibliothèques de Commelle-Vernay  et Villerest: Demande de subvention auprès de l’Etat et du Conseil  Départemental

3.     Convention d’études et de veille foncière avec l’EPORA

4.     CEJ 2016-2019 : Convention d’objectifs et de financement

DOMAINE ET PATRIMOINE

5.     Cession parcelle section BI n° 56 : lieu-dit Coffolet

6.     Cession parcelle section CC n° 65 lieu-dit Seigne

7.  Convention de mise à disposition avec l’association « Les Amis de la  Chapelle »

8.     Mandat de gestion garage meret

9.     Déclassement chemin de la chapelle : ouverture de l’enquête publique

FINANCES LOCALES

10.  Fourniture de systèmes hydro-économes pour les bâtiments municipaux par  la société Objectif Eco Energie – Approbation de la convention de cession à  titre gracieux du matériel contre la valorisation des certificats d’économie  d’énergie

11.  Admissions en non valeurs pour 2016

12.  DM n° 4

13.  Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes

14.  Attribution de subventions aux associations

15.  Débat d’Orientation Budgétaire 2017

AUTRES

16.  Motion de soutien POCL

QUESTIONS DIVERSES 

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2016

ORDRE DU JOUR

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

1.     Roannais Agglomération : Rapport annuel d’activité 2015

2.    Roannais Agglomération : Rapport annuel 2015 Gestion des déchets ménagers

3.   Réinformatisation des médiathèques et fourniture de portails documentaires : Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Roanne et les communes de Mably, Villerest et Commelle-Vernay

4.   Renouvellement de l’adhésion à la solution de dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité proposée par le Département de la Loire

DOMAINE ET PATRIMOINE

5.      Reprise de la révision du Plan Local d’Urbanisme et nouveau débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du PLU

6.      Dépôt Permis de Démolir pour la grange Fessy

7.      Antenne Coffolet : Avenant à la convention avec Orange

8.      Salle Emilie : Tarifs des locations et règlement intérieur

FINANCES LOCALES

9.      Demande de subvention au Conseil Départemental au titre de la voirie communale et rurale 2017

10.     Demande de subvention au Conseil Départemental au titre des amendes de police 2017

11.      Subventions exceptionnelles pour l’association l’AVAL

12.    Décision modificative n° 3

QUESTIONS DIVERSES 

CONSEIL MUNICIPAL DU 07 JUILLET 2016

ORDRE DU JOUR

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

1.       Roannaise des Eaux : Rapport annuel 2015 Eau et Assainissement

2.      Roannais Agglomération : Plan de gestion partenariale logements sociaux

3.      Station Verte : candidature au label Station pêche

DOMAINE ET PATRIMOINE

4.      Dépôt PC pour la rénovation du  petit théâtre

5.      Acquisition parcelle BW 43 rue Jean Moulin

FINANCES LOCALES

6.      OPHEOR Garantie d’emprunt

7.      Convention TAP année  scolaire 2016/2017

FONCTION PUBLIQUE

8.      Modification du tableau des effectifs communaux

QUESTIONS DIVERSES 

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2016

ORDRE DU JOUR

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

1.       Projet de périmètre intercommunal : Avis de la Commune

2.      Transfert compétence facultative enseignement artistique

DOMAINE ET PATRIMOINE

3.      Acquisition d’une parcelle de terrain chemin de valours

4.      Convention : Amis de la Chapelle

5.     Antenne  de radiotéléphonie lieu-dit Coffolet : renouvellement du bail avec Orange

FINANCES LOCALES

6.      Subventions exceptionnelles

7.      Pass’sport 2016 : Convention avec les prestataires

8.      SIEL : Installation d’un système de télégestion pour le site de la Mairie

9.    Roannais Agglomération : convention pour fourniture de systèmes hydro-économes

FONCTION PUBLIQUE

10.   Convention PFPT : Convention de prestation de service

QUESTIONS DIVERSES