CONSEIL MUNICIPAL DU 21 AVRIL 2016

ORDRE DU JOUR

FINANCES LOCALES

1.       Décision modificative n°2

2.    Extension de réseau chemin de Malentras : Convention avec Roannais Agglomération

3.     Demande de subvention au titre du fond de soutien à l’investissement public local

4.      Demande de subvention à la DRAC : diagnostic architectural de la chapelle Saint Sulpice

5.      Demande de subvention CD42 : COCA travaux rue d’Urfé et place San Cosme et Damien

FONCTION PUBLIQUE

6.      Convention PFPT

7.      Prestation de formations : Groupement de commandes

8.      Recrutement de contractuels : autorisation

QUESTIONS DIVERSES

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2016

ORDRE DU JOUR

DOMAINE ET PATRIMOINE

1.       Acquisition terrain Fessy

COMMANDE PUBLIQUE

2.      Avenant n°1 à la convention de groupement de commande pour les vêtements de travail

FINANCES LOCALES

3.     Vote Compte administratif.      

4.         Approbation compte de gestion

5.         Reprise des résultats et affectations

6.     DM N° 1

7.     Vote des taux d'imposition

8.     Attribution des subventions

9.     SIEL programme travaux 2016

AUTRE DOMAINE

 10.    Motion de soutien au 15

QUESTIONS DIVERSES

Retour concernant audit social RA

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2016

ORDRE DU JOUR

DOMAINE ET PATRIMOINE

1.       Bilan des cessions et des acquisitions : année 2015

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

2.      Biens partagés fêtes et cérémonies- Règlement de mise à disposition

3.      Indemnités du Maire : application de la loi du 31 mars 2015

COMMANDE PUBLIQUE

4.      Bilan des marchés publics : année 2015

5.   Renouvellement de l’adhésion à la plateforme de dématérialisation des marchés publics du Département de la Loire

6.      Groupement de commande pour la fourniture de vêtements de travail

7.      AMPLIVIA 2016 – constitution d’un groupement de commandes

FONCTION PUBLIQUE

8.      Convention droit à l’information retraite avec CDG 42

FINANCES LOCALES

9.      Salle multifonction : demande de subvention au titre de la DETR

10.   Convention objectifs et financement avec l’ACLVV

11.      Convention bibliothèque avec le Conseil Départemental de la Loire

QUESTIONS DIVERSES

ORDRE DU JOUR

Intervention de madame VIALLE DUTEL du Conseil Départemental

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

1.       Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale : Avis de la commune

2.      Roannais Agglomération : Avis sur le PLH  2016-2020

3.      Roannais Agglomération : Avenant à la convention ADS

4.      Roannais Agglomération : Adoption des tarifs de MADS

5.      Roannais Agglomération : Convention de MADS

6.      Roannaise des eaux : Convention d’occupation du domaine public

7.      CA PACT Loire : Remplacement du représentant de la commune

COMMANDE PUBLIQUE

8.      Groupement de commande pour la fourniture de carburants livrés

FONCTION PUBLIQUE

9.      Modification du tableau des effectifs communaux

FINANCES LOCALES

10.    Indemnités au Trésorier

11.    Télégestion centre de loisirs

12.    Budget 2016

13.    Chantiers éducatifs

QUESTIONS DIVERSES

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 OCTOBRE 2015

ORDRE DU JOUR

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

1.       Modification d’un membre de la commission Voirie et Travaux

2.      Désignation du délégué siégeant au sein du SIEL

3.      Rapport de la CLECT

DOMAINE ET PATRIMOINE

 4.      Budget 2016 OPHEOR

5.      Programmation Ad’AP

FINANCES LOCALES

6.      Débat d’Orientation Budgétaire 2016

7.      Admission en non valeurs

8.      DM n°3

9.      Travaux SIEL rue d’Urfé, place Saint Cosme et Damien et rue des Remparts

10.    CAF Avenant CEJ 2015

11.      Taxe d’aménagement : reversement à Roannais Agglomération

12.    Garantie d’emprunt Ophéor

QUESTIONS DIVERSES

ORDRE DU JOUR

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

1.    Installation de deux nouveaux conseillers municipaux

2.    Modification des membres siégeant dans les commissions Communales et Intercommunales

3.      Approbation du rapport annuel d’activité de Roannais Agglomération

4.    Approbation du Rapport d’activité du service déchets ménagers de Roannais Agglomération

DOMAINE et PATRIMOINE

5.      Cession d’une parcelle de terrain

6.      Convention avec ErDF

7.      Convention de passage pour l’évacuation des eaux pluviales des courts de tennis

8.   Convention avec Roannais Agglomération pour l’utilisation de la salle d’évolution de la maternelle Mirandole

FINANCES LOCALES

9.        Demande de subvention au Conseil Départemental au titre de la voirie communale et         rurale 2016

10.     Demande de subvention au Conseil Départemental au titre des amendes de police 2016

11.      Subventions exceptionnelles pour l’association l’AVAL

12.      Attribution de Titres Restaurant au personnel communal

QUESTIONS DIVERSES

Conseil Municipal du jeudi 2 juillet 2015

Décisions du maire:

Nous sommes informés de l'avenant N°1 concernant le marché pour la fourniture et l'installation du système de video-protection.

Il s'agit de l'exécution de travaux supplémentaires pour un montant HT de 8 133€ , soit 9 163€ TTC.

A la demande d'explication de notre groupe, Mr le Maire indique qu'une 6ème caméra sera installée dans le secteur du “ Carré Privé” .

Le montant total du marché sera donc de 108 456€ TTC.

Affaires scolaires:

Nous avons été appelés à voter la mise à disposition du poste de coordonnateur afin d'assurer les missions de la mise en oeuvre du PEDT, confiées à l'Association du Centre de Loisirs et de Vacances de Villerest ( ACLVV ).

Ce poste a été evalué à 15h par semaine pour un budget prévionnel de 12 960€.

Ainsi par “petites touches” l'équipe municipale actuelle met en place l'organisation prévue par l'équipe précédente.

En fin de conseil , Eric Fuentes annonce sa décision de démissionner de son poste de conseiller municipal, le jugeant incompatible avec sa nouvelle mission professionnelle.

L'installation du nouveau conseiller, Olivier Lerichomme, se fera au cours du prochain Conseil, le 17 septembre prochain.

ORDRE DU JOUR

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

1.       Rapport annuel 2014 Eau et Assainissement Roannaise des Eaux

   FONCTION PUBLIQUE

2.      Modification du tableau des effectifs communaux

3.      CDG : Règlement plan de formation

FINANCES LOCALES

4.      DM n°2

5.      Convention coordination TAP

6.      Conventions intervenants TAP

QUESTIONS DIVERSES