Conseil Municipal

04/07/2015

ORDRE DU JOUR

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 08 AVRIL 2015

 

ORDRE DU JOUR

 

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

1.       Installation d’un nouveau conseiller

 

DOMAINE ET PATRIMOINE

2.      Salle multifonction : autorisation pour déposer un PC

3.      AVAP : modification de la composition de la commission locale

4.      Convention de passage de tréfonds pour l’installation d’un panneau lumineux

 

FINANCES LOCALES

5.     Bilan des marchés publics : année 2014

6.      Taux d’imposition 2015 : vote

7.      Approbation du Compte administratif 2014

8.      Approbation du compte de gestion 2014

9.      Affectation des résultats définitifs

10.   DM N° 1 BP 2015

11.     Attribution des subventions aux associations 2015

12.    Subvention exceptionnelle à l’association rendez-vous contes

13.    Subvention exceptionnelle à l’association Alpha beta Gamma des Sons

14.    Conventions avec les Archers des Remparts, Rendez-vous Contes, Tennis Club et Simon CARUSO

15.    Gestion des fourrières intercommunales pour chiens et chats - Convention avec la SPA et l’Arche de Noé

16.    Travaux éclairage public 2015

17.  Demandes de subventions au Conseil Général de la Loire pour la construction d’une salle multifonction et pour la réfection de deux courts de tennis

 

QUESTIONS DIVERSES

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