CONSEIL MUNICIPAL
03/06/2015
Séance du conseil municipal du jeudi 04 Juin à 18h30 en Mairie
CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUIN 2015
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
1. Installation d’un nouveau conseiller
2. Détermination du nombre des adjoints
3. Modification des membres siégeant dans les commissions communales et intercommunales
4. Roannais Agglomération : Convention service mutualisé SST
5. Roannais Agglomération : Projet de schéma de mutualisation
COMMANDE PUBLIQUE
6. Groupement de commande acquisition de produits d’entretien et désignation de représentants au sein de la commission d’appel d’offres commune
DOMAINE ET PATRIMOINE
7. Acquisition d’un terrain chemin de Valours
FINANCES LOCALES
8. Conventions Pass’sport avec les Archers des Remparts, le Golf, marc GIROUDON (poterie), Les centres équestres, le tennis Club
9. Subventions exceptionnelles aux associations Zikolac, Club omnisport et mini-racing
ENSEIGNEMENT
10. Approbation du PEDT
11. Approbation du règlement périscolaire (TAP)
QUESTIONS DIVERSES