CONSEIL MUNICIPAL

06/03/2015

Séance du conseil municipal du jeudi 04 Juin à 18h30 en Mairie

CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUIN 2015

 

ORDRE DU JOUR

 

 

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

1.       Installation d’un nouveau conseiller

2.      Détermination du nombre des adjoints

3.   Modification des membres siégeant dans les commissions communales et intercommunales

4.      Roannais Agglomération : Convention service mutualisé SST

5.      Roannais Agglomération : Projet de schéma de mutualisation

 

COMMANDE PUBLIQUE

6.      Groupement de commande acquisition de produits d’entretien et désignation de représentants au sein de la commission d’appel d’offres commune

 

DOMAINE ET PATRIMOINE

7.      Acquisition d’un terrain chemin de Valours

 

FINANCES LOCALES

8.    Conventions Pass’sport avec les Archers des Remparts, le Golf, marc GIROUDON (poterie), Les centres équestres, le tennis Club

9.      Subventions exceptionnelles aux associations Zikolac, Club omnisport et mini-racing

 

ENSEIGNEMENT

10.    Approbation du PEDT

11.      Approbation du règlement périscolaire (TAP)

 

QUESTIONS DIVERSES

Conseil Municipal du 4 juin Conseil Municipal