Conseil Municipal du 17 septembre 2015

09/09/2015

Séance du conseil municipal du 17 septembre à 18h30

 

ORDRE DU JOUR

 

 

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

 

1.    Installation de deux nouveaux conseillers municipaux

2.    Modification des membres siégeant dans les commissions Communales et Intercommunales

3.      Approbation du rapport annuel d’activité de Roannais Agglomération

4.    Approbation du Rapport d’activité du service déchets ménagers de Roannais Agglomération

 

DOMAINE et PATRIMOINE

 

5.      Cession d’une parcelle de terrain

6.      Convention avec ErDF

7.      Convention de passage pour l’évacuation des eaux pluviales des courts de tennis

8.   Convention avec Roannais Agglomération pour l’utilisation de la salle d’évolution de la maternelle Mirandole

 

FINANCES LOCALES

 

9.        Demande de subvention au Conseil Départemental au titre de la voirie communale et         rurale 2016

10.     Demande de subvention au Conseil Départemental au titre des amendes de police 2016

11.      Subventions exceptionnelles pour l’association l’AVAL

12.      Attribution de Titres Restaurant au personnel communal

 

 

QUESTIONS DIVERSES

Conseil municipal du 22 octobre 2015 Compte rendu du Conseil municipal du 2 juillet 2015