22/10/2015
Débat d'orientation budgétaire 2016
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 OCTOBRE 2015
ORDRE DU JOUR
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
1. Modification d’un membre de la commission Voirie et Travaux
2. Désignation du délégué siégeant au sein du SIEL
3. Rapport de la CLECT
DOMAINE ET PATRIMOINE
4. Budget 2016 OPHEOR
5. Programmation Ad’AP
FINANCES LOCALES
6. Débat d’Orientation Budgétaire 2016
7. Admission en non valeurs
8. DM n°3
9. Travaux SIEL rue d’Urfé, place Saint Cosme et Damien et rue des Remparts
10. CAF Avenant CEJ 2015
11. Taxe d’aménagement : reversement à Roannais Agglomération
12. Garantie d’emprunt Ophéor
QUESTIONS DIVERSES