02/12/2015
Séance du conseil municipal du Jeudi 10 décembre à 18h30 avec en particulier le vote du BUDGET 2016
ORDRE DU JOUR
Intervention de madame VIALLE DUTEL du Conseil Départemental
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
1. Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale : Avis de la commune
2. Roannais Agglomération : Avis sur le PLH 2016-2020
3. Roannais Agglomération : Avenant à la convention ADS
4. Roannais Agglomération : Adoption des tarifs de MADS
5. Roannais Agglomération : Convention de MADS
6. Roannaise des eaux : Convention d’occupation du domaine public
7. CA PACT Loire : Remplacement du représentant de la commune
COMMANDE PUBLIQUE
8. Groupement de commande pour la fourniture de carburants livrés
FONCTION PUBLIQUE
9. Modification du tableau des effectifs communaux
FINANCES LOCALES
10. Indemnités au Trésorier
11. Télégestion centre de loisirs
12. Budget 2016
13. Chantiers éducatifs
QUESTIONS DIVERSES