Conseil municipal du 04 Février 2016

01/28/2016

 Séance du conseil municipal du 04/02/2016

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2016

 

ORDRE DU JOUR

 

 

 

DOMAINE ET PATRIMOINE

1.       Bilan des cessions et des acquisitions : année 2015

 

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

2.      Biens partagés fêtes et cérémonies- Règlement de mise à disposition

3.      Indemnités du Maire : application de la loi du 31 mars 2015

 

COMMANDE PUBLIQUE

4.      Bilan des marchés publics : année 2015

5.   Renouvellement de l’adhésion à la plateforme de dématérialisation des marchés publics du Département de la Loire

6.      Groupement de commande pour la fourniture de vêtements de travail

7.      AMPLIVIA 2016 – constitution d’un groupement de commandes

 

FONCTION PUBLIQUE

8.      Convention droit à l’information retraite avec CDG 42

 


FINANCES LOCALES


9.      Salle multifonction : demande de subvention au titre de la DETR

10.   Convention objectifs et financement avec l’ACLVV

11.      Convention bibliothèque avec le Conseil Départemental de la Loire

 

  

QUESTIONS DIVERSES

Conseil Municipal du 17 Mars 2016 Conseil municipal du 10 décembre 2015