Conseil municipal du 04 Février 2016

 Séance du conseil municipal du 04/02/2016

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2016

ORDRE DU JOUR

DOMAINE ET PATRIMOINE

1.       Bilan des cessions et des acquisitions : année 2015

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

2.      Biens partagés fêtes et cérémonies- Règlement de mise à disposition

3.      Indemnités du Maire : application de la loi du 31 mars 2015

COMMANDE PUBLIQUE

4.      Bilan des marchés publics : année 2015

5.   Renouvellement de l’adhésion à la plateforme de dématérialisation des marchés publics du Département de la Loire

6.      Groupement de commande pour la fourniture de vêtements de travail

7.      AMPLIVIA 2016 – constitution d’un groupement de commandes

FONCTION PUBLIQUE

8.      Convention droit à l’information retraite avec CDG 42

FINANCES LOCALES

9.      Salle multifonction : demande de subvention au titre de la DETR

10.   Convention objectifs et financement avec l’ACLVV

11.      Convention bibliothèque avec le Conseil Départemental de la Loire

QUESTIONS DIVERSES