13/05/2016
Séance du Conseil municipal du 19 mai 2016
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2016
ORDRE DU JOUR
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
1. Projet de périmètre intercommunal : Avis de la Commune
2. Transfert compétence facultative enseignement artistique
DOMAINE ET PATRIMOINE
3. Acquisition d’une parcelle de terrain chemin de valours
4. Convention : Amis de la Chapelle
5. Antenne de radiotéléphonie lieu-dit Coffolet : renouvellement du bail avec Orange
FINANCES LOCALES
6. Subventions exceptionnelles
7. Pass’sport 2016 : Convention avec les prestataires
8. SIEL : Installation d’un système de télégestion pour le site de la Mairie
9. Roannais Agglomération : convention pour fourniture de systèmes hydro-économes
FONCTION PUBLIQUE
10. Convention PFPT : Convention de prestation de service
QUESTIONS DIVERSES