01/07/2016
Séance du conseil municipal du 7 juillet 2016
CONSEIL MUNICIPAL DU 07 JUILLET 2016
ORDRE DU JOUR
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
1. Roannaise des Eaux : Rapport annuel 2015 Eau et Assainissement
2. Roannais Agglomération : Plan de gestion partenariale logements sociaux
3. Station Verte : candidature au label Station pêche
DOMAINE ET PATRIMOINE
4. Dépôt PC pour la rénovation du petit théâtre
5. Acquisition parcelle BW 43 rue Jean Moulin
FINANCES LOCALES
6. OPHEOR Garantie d’emprunt
7. Convention TAP année scolaire 2016/2017
FONCTION PUBLIQUE
8. Modification du tableau des effectifs communaux
QUESTIONS DIVERSES