Conseil Municipal du 22 septembre 2016

Séance du conseil municipal du 22 septembre 2016 à 18h00

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2016

ORDRE DU JOUR

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

1.     Roannais Agglomération : Rapport annuel d’activité 2015

2.    Roannais Agglomération : Rapport annuel 2015 Gestion des déchets ménagers

3.   Réinformatisation des médiathèques et fourniture de portails documentaires : Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Roanne et les communes de Mably, Villerest et Commelle-Vernay

4.   Renouvellement de l’adhésion à la solution de dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité proposée par le Département de la Loire

DOMAINE ET PATRIMOINE

5.      Reprise de la révision du Plan Local d’Urbanisme et nouveau débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du PLU

6.      Dépôt Permis de Démolir pour la grange Fessy

7.      Antenne Coffolet : Avenant à la convention avec Orange

8.      Salle Emilie : Tarifs des locations et règlement intérieur

FINANCES LOCALES

9.      Demande de subvention au Conseil Départemental au titre de la voirie communale et rurale 2017

10.     Demande de subvention au Conseil Départemental au titre des amendes de police 2017

11.      Subventions exceptionnelles pour l’association l’AVAL

12.    Décision modificative n° 3

QUESTIONS DIVERSES